Brazzaville, 26 Mai (ACI) – Au total, onze affaires seront examinées lors de la neuvième session ordinaire de la quatrième législature, qui s’ouvrira le 2 juin prochain, a annoncé, le 26 mai à Brazzaville, la deuxième secrétaire du bureau du Sénat, Mme Elisabeth Mapaha.
Parmi les principales affaires retenues figurent le débat d’orientation budgétaire, le projet de loi autorisant la ratification de l’accord entre le gouvernement de la République du Congo et celui de la Fédération de Russie relatif à la promotion et à la protection réciproque des investissements.
Les sénateurs plancheront également sur la proposition de loi portant reconnaissance historique de la traite négrière transatlantique et accès exceptionnel à la nationalité congolaise pour les Afro-descendants, ainsi que la proposition de loi portant lutte contre le tribalisme et autres faits assimilés.
S’exprimant à l’issue de la Conférence des présidents du Sénat, Mme Mapaha a rappelé que la tenue de cette réunion est prévue par les dispositions de la Constitution et du règlement intérieur de l’institution.
« La Constitution dispose que l’ordre du jour de chaque session est fixé par la Conférence des présidents, et l’article 117 du règlement intérieur du Sénat précise que cette conférence se tient une semaine avant l’ouverture de chaque session », a-t-elle indiqué.
En présence du Premier ministre, Chef du gouvernement, M. Anatole Collinet Makosso, et du président du Sénat, M. Pierre Ngolo, les participants ont aussi adopté l’ensemble des documents nécessaires à l’organisation des travaux de la session, notamment la répartition des affaires entre les commissions, le calendrier des activités ainsi que le projet de programme des séances.
Outre les douze affaires inscrites à l’ordre du jour, le Sénat est disposé à recevoir du gouvernement, au cours de la session et en fonction des urgences, de nouvelles affaires susceptibles d’y être ajoutées, a-t-on appris. (ACI)
